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Conseil municipal 6 juillet 2010

Ordre du jour :
 
Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 27 mai 2010
 
Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - CADRE DE VIE - TRAVAUX
Entretien et modernisation de la voirie communale, programme 2010 / 2011 – Avenant au marché SCREG OUEST QUIMPER
Services publics d’eau et d’assainissement : avenant n° 1 aux contrats d’affermage
 
Commission FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE
Budgets 2010 : décisions modificatives n° 1 – Commune – Service des Ports
Attribution de subventions aux associations et organismes pour 2010
Concours en nature attribués aux associations en 2009
Délégation du Conseil municipal au Maire pour la passation des marchés publics en procédure adaptée – complément à la délibération du 2 mars 2010
Demande de remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d’urbanisme
 
Commission CULTURE - TOURISME - COMMERCE - ARTISANAT
Cession d’ouvrages de la médiathèque
 
Commission URBANISME
Acquisition d’une parcelle Route du Port
Approbation de la modification n° 6 du plan d’occupation des sols
Carte inventaire des cours d’eau de la commune - avis
 
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
Exploitation du centre aquatique « Les Balnéides » : avenant n° 1 au contrat suite à la dissolution du SIVU et à la prise en charge de l’équipement par la commune
Modification du tableau des effectifs : création de poste
Modalités de mise en œuvre d’un régime d’astreintes et d’interventions
 
INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : prêts et ligne de crédit de trésorerie contractés au deuxième trimestre 2010 ; Mission d’Architecte Conseil ; Mise en application des dispositifs CAE passerelle et CUI (CAE).