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Conseil Municipal du 2 mars 2010 – 20h

Ordre du jour :
 
Servitude de passage des piétons le long du littoral, entre la cale de Beg-Meil et le sémaphore ; Approbation du projet de construction d’une cuisine centrale pour la restauration scolaire ; Extension et restructuration de l’école de Mousterlin - avenants aux marchés de travaux et approbation d’un nouveau marché de couverture ; Extension du centre nautique - avenants aux marchés de travaux- approbation d’un nouveau marché de couverture ; Entretien et modernisation de la voirie communale, programme 2010 / 2011, procédure adaptée ; Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ; Aménagements pour l’accessibilité du site de Kermaout ; Comptes administratifs 2009 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal ; Affectation des résultats de l’exercice 2009 : Commune – Eau – Assainissement – Ports ; Comptes de gestion de l’exercice 2009 de Monsieur le Trésorier ; Autorisation de dépenses avant le vote du budget primitif 2010 : Eau – Assainissement – Ports : autorisation n° 2 ; Attribution de subventions pour 2010 (premières dotations) ; Attribution de prêts d’honneur pour études ; Délégation du Conseil municipal au Maire pour la passation des marchés publics en procédure adaptée ; Convention E-Mégalis Bretagne ; Conventions d’entretien de balisage des ports de Mousterlin et de Beg-Meil ; Accueil de loisirs sans hébergement / Espace jeunes : camps d’été 2010, fixation des tarifs ; Fournitures scolaires : crédits pour 2010 ; Activités et transports périscolaires : crédits pour 2010 ; Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2010 ; Modifications relatives à l’abonnement médiathèque et à certains tarifs de l’Archipel ; Acquisition de la parcelle cadastrée section BH n° 259p, sise Rue des Ecoles ; Acquisition de la parcelle cadastrée section CZ n° 168p, sise 6 La Grande Allée ; Acquisition des parcelles cadastrées section CL n° 33p-34p, sises Hent Brinigwenn ; Acquisition des parcelles cadastrées section K n° 222p-223p-462p, sises Lanrivoal ; Affermage du service public d’assainissement collectif et de service public d’assainissement non collectif ; Affermage du service public de distribution d’eau potable ; Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression de postes ; Régime indemnitaire du personnel communal : modification du dispositif de la prime de service et de rendement (PSR)