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Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2011

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR
 
Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - CADRE DE VIE - TRAVAUX
Travaux de gestion hydraulique du Marais de Mousterlin : plan de financement
Syndicat mixte de l’Aulne – modification des statuts
 
Commission FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE
Budgets 2011 : décisions modificatives 
Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012
Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2012
Fixation des barèmes 2012 pour les participations concernant le raccordement à l’égout et la non réalisation d’aires de stationnement
Taxe de séjour
Attribution de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2011
Budgets des services eau, assainissement, ports : amortissement des subventions d’équipement
OPAC de Quimper-Cornouaille : demandes de garanties d’emprunts pour la réalisation de logements à Parc C’Hastel
Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – rénovation de l’école primaire de Kérourgué – seconde tranche de travaux.
 
Commission URBANISME
Acquisition d’une parcelle à Kermaout
Demande de classement dans le réseau des voies communales de voies
Résidence de Hent Du et Résidence du Loch.
 
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
Vœu en faveur du maintien de la cotisation CNFPT
 
INFORMATION
Compte rendu de la délégation donnée au Maire 
Projet de réaménagement des logements Habitat 29, impasse Armor, et Résidence Coat Ar Vorc’h
Situation financière de la commune : ratios 2010 du Trésor Public
Point sur la collecte des algues vertes
CCPF : rapport d’activité 2010